Délai de carence mutuelle santé : qu’est-ce que c’est ?

La rédaction de Skarlett
6 mai 2024
4 minutes de lecture

Lorsque l'âge de la retraite se rapproche, plusieurs questions peuvent vous préoccuper, surtout celles liées à la santé et aux changements de complémentaires. En effet, les soins peuvent devenir plus importants et il est parfois judicieux de souscrire à des contrats de mutuelle aux remboursements plus hauts. Mais lorsque l’on change de mutuelle, il y a des délais et des obligations à respecter, on vous explique tout cela dans cet article ! 

Parapluies colorés

Le délai de carence en mutuelle : qu’est-ce que c’est ?

Le délai de carence ou le délai d’attente d’une mutuelle, est la période de latence entre la souscription d’un contrat et l’ouverture des droits de celui-ci. Lorsque vous changez de mutuelle, ce délai s’applique sur une période allant généralement de 3 à 6 mois - voire 9 pour les soins les plus élevés. Cela veut tout simplement dire que vous ne serez pas remboursés pour les soins durant cette période. Généralement, toutes les conditions sont indiquées dans votre contrat et ce sont les frais de santé les plus coûteux qui sont soumis aux délais de carence c'est-à-dire les soins d’optiques et les soins dentaires non remboursés par la sécurité sociale (implants…), les dépassements d'honoraires hospitaliers ou les frais de chambres particulières.

Cependant, rassurez-vous, en cas d'hospitalisation d’urgence (accidents…), le délai de carence n’est pas pris en compte.  

Attention !

Il ne faut pas confondre délai de carence lié aux arrêts maladies et les délais de carence de mutuelles. On vous explique : lors d’un arrêt maladie, il est possible qu’un à trois jours ne soient pas rémunérés, ce sont les jours de carence. Cela ne s’applique que lorsque l'arrêt de travail n’est pas causé par un accident de travail ou une maladie professionnelle. Cependant, certaines conventions collectives et accords d'entreprise prévoient la prise en charge totale ou partielle par l'employeur du délai de carence.
Le délai de carence des mutuelles concerne le temps pendant lequel vous ne pouvez pas bénéficier de certaines prestations de santé après avoir souscrit à une assurance complémentaire. Bien qu'ils soient tous deux appelés "délai de carence", ils sont appliqués dans des contextes différents.

Pourquoi les mutuelles mettent-elles en place des délais de carence ?

Les mutuelles mettent en place des délais de carence pour éviter l’abus de souscriptions de contrats, on appelle cela les “effets d’aubaine”. Ces délais visent à décourager les personnes de souscrire temporairement à une assurance pour des soins médicaux spécifiques, puis de résilier leur contrat une fois ces soins reçus. Cela aide à prévenir les comportements opportunistes et la fraude. Les délais de carence aident aussi à maintenir les groupes d'assurés stables. Pour vous résumer le sujet : nous cotisons pour un fond commun à partir duquel les frais médicaux et les prestations sont payés en cas de besoin. Cela contribue à une meilleure stabilité financière pour la mutuelle et à une tarification plus juste pour tous les adhérents. 

Les mutuelles calculent les cotisations en supposant que les assurés gardent généralement leur contrat environ 3 ans. Souscrire à des garanties élevées en urgence entraîne des pertes pour les assurances. Pour dissuader de cela, les délais de carence sont instaurés.

Il faut donc se renseigner à l’avance sur les délais de carence lorsque vous changez de mutuelle pour ne pas avoir un trou dans votre budget ou dans votre parcours de soins ! Mais pas de panique si vous souhaitez changer de mutuelle car l’assurance maladie de votre ancien employeur devient trop chère lors de votre passage à la retraite : des mutuelles spécialement pensées pour les séniors existent et elles proposent parfois des délais de carence nul ou très courts !

Quels soins sont concernés par le délai de carence ?

Comme expliqué précédemment, les délais de carences s’appliquent généralement sur les soins les plus coûteux liés à l’optique, aux prothèses et appareillages dentaires, aux prothèses auditives, aux hospitalisations (sauf dans les cas d’urgence).

Le délai de carence est-il obligatoire ? Y a-t-il des mutuelles sans délai de carence ?

Bien que la plupart des mutuelles imposent des délais de carence, il existe des méthodes pour les supprimer. Pour cela, il faut que votre ancienne mutuelle ait les mêmes garanties que celle que vous souhaitez souscrire, ensuite, vous pourrez remettre à votre assureur une attestation de radiation, celui-ci pourra supprimer votre période de carence. Pour ce faire, il faut 3 autres conditions : 

  • L'assureur doit pouvoir annuler le délai de carence.
  • Les garanties du nouveau contrat doivent être comparables à celles de l'ancien.
  • Vous devez avoir résilié votre ancienne mutuelle au plus tard 2 mois avant de souscrire au nouveau contrat.

Il existe aussi des mutuelles sans délai de carence ce qui signifie que la prise en charge de vos remboursements est effective à la date de signature du contrat. Les mutuelles sans délai de carence peuvent être attrayantes si vous avez besoin d'une couverture immédiate ou si vous souhaitez éviter les périodes d'attente. Cependant, elles peuvent avoir des primes légèrement plus élevées pour compenser le risque accru pour l'assureur.

Comment trouver une mutuelle sans carence ?

Si vous recherchez une mutuelle à effet immédiat, nous vous conseillons de vous renseigner sur internet, et surtout de bien lire et comparer les contrats et de poser toutes vos questions avant de signer !

Nous pouvons aussi vous faciliter la vie. Chez Skarlett, nous proposons des mutuelles sans délai de carence et sur mesure pour vous et pour votre conjoint. Nous nous adaptons à votre budget et surtout à vos besoins en vous proposant une assurance santé complète vous offrant la tranquillité d'esprit en couvrant ces frais supplémentaires.

Nous nous occupons de 4 thématiques essentielles dont : 

  • l’assurance optique et auditive, qui vous permet de bénéficier de ces équipements sans vous soucier des coûts supplémentaires. 
  • l’hospitalisation, car il est important de pouvoir choisir l'établissement et le niveau de confort qui vous convient le mieux, sans vous priver. Avec notre assurance hospitalisation, vous pouvez être assuré de recevoir les soins nécessaires dans des conditions optimales.
  • les soins dentaires et les prothèses, qui ne sont pas entièrement pris en charge par le "100% santé". Elle vous permet de bénéficier des soins nécessaires sans vous soucier des frais élevés associés à ces traitements
  • les dépassements d'honoraires des médecins généralistes et spécialistes. Notre assurance santé complète vous offre la tranquillité d'esprit en couvrant ces frais supplémentaires

Comprendre les délais de carence dans les mutuelles est crucial pour anticiper les implications sur la couverture médicale. Bien que ces périodes d'attente visent à assurer la stabilité financière des assurances, il existe des options pour contourner ces délais, telles que les mutuelles sans délai de carence ou l'annulation des périodes d'attente avec des garanties équivalentes. En choisissant judicieusement sa mutuelle, chacun peut bénéficier d'une couverture médicale adaptée dès le début de son adhésion, offrant ainsi une tranquillité d'esprit financière et médicale.

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