La garantie s'appelle selon les contrats « médecine douce », « médecines complémentaires », « bien-être » ou « prévention ». Elle figure dans le tableau de garanties, souvent dans la rubrique soins courants. Si elle n'y est pas, votre mutuelle ne rembourse rien.
Le forfait par séance
La mutuelle verse un montant fixe par séance, dans la limite d'un nombre de séances par an. Exemple de libellé : « 40 € par séance, 4 séances par an ». Si la séance coûte plus que le montant prévu, la différence reste à votre charge.
L'enveloppe annuelle
La mutuelle rembourse vos factures jusqu'à un plafond annuel, par exemple « 150 € par an ». Ce plafond est souvent commun à toutes les disciplines couvertes : une séance d'ostéopathie et une séance de sophrologie puisent dans la même enveloppe. Certains contrats ajoutent un plafond par séance.
Les conditions à vérifier dans le contrat
Selon le contrat, la mutuelle peut exiger :
- que la discipline figure dans la liste du contrat, nommément ;
- que le praticien justifie d'un titre ou d'un diplôme reconnu par l'assureur (pour l'ostéopathe, la mention « DO » correspond à une formation spécifique, qui n'est pas un diplôme d'État) ;
- une facture acquittée et nominative, avec l'identification du praticien ;
- parfois une prescription médicale.
Vérifiez aussi si le forfait est soumis à un délai de carence et s'il se reporte ou non d'une année sur l'autre. Ces règles sont propres à chaque contrat : référez-vous toujours à ses conditions générales.